Étude assainissement

COMMUNAUTE DE COMMUNES QUERCY ROUERGUE ET GORGES DE L'AVEYRON Tarn-et-Garonne (82) Publiée le 14 octobre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-20

lundi 16 novembre 2026 à 14h00

Durée

18 mois

d'après l'avis

Allotissement

Non alloti

d'après l'avis

Travail à réaliser

DIAGNOSTIC DES SYSTÈMES D'ASSAINISSEMENT, ÉLABORATION DU SCHÉMA DIRECTEUR ET RÉVISION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT

L'essentiel de l'avis

Référence
2026-005
Type de marché
Services
Procédure
Procédure adaptée ouverte
Lots
Non alloti
Durée
18 mois
Lieu d'exécution
Tarn-et-Garonne
Variantes
Non exigées
Visite obligatoire
Non
Conditions de participation
Renvoi au R.C.
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

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L'avis publié

texte intégral

Avis d'appel public à la concurrence

COMMUNAUTE DE COMMUNES QUERCY ROUERGUE ET GORGES DE L'AVEYRON Mme La Présidente 23 Place de la mairie BP 30 - 82140 SAINT ANTONIN NOBLE VAL

Tél
05 63 30 67 01

SIRET 24820010700014 L'avis implique un marché public.

Groupement de commandes
Non
Objet
Étude assainissement
Référence
2026-005
Type de marché
Services
Mode
Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat
Sans objet
Lieu d'exécution principal
FRJ28 - Tarn-et-Garonne
Durée
18 mois

Code CPV principal

71335000

  • Études techniques

Code CPV complémentaire 79311000

  • Services d'études

Description

Reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Forme

Prestation divisée en lots
Non
Les variantes sont exigées
Non

Conditions de participation

Critères de participation
renvoi au R.C.
Marché réservé
Non
Réduction du nombre de candidats
Non
La consultation comporte des tranches
Non
Possibilité d'attribution sans négociation
Oui
Visite obligatoire
Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Renseignements administratifs

Flavie CASTEBRUNET Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur
Oui

Offres

Remise des offres le
16/11/26 à 14h00 au plus tard.

Dépôt

Présentation des offres par catalogue électronique
Autorisée

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Envoi le 14/10/26 à la publication

Publication aux supports de presse suivants
www.ladepeche.fr - Ed. Tarn et Garonne

Codes CPV

71335000Études techniques
79311000Services d'études

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