Connexion Créer un compte
Ingénierie et bureaux d'études

Réalisation de diagnostics immobiliers et structurels dans le cadre de locations, ventes et réhabilitations du patrimoine d’Aveyron habitat.

AVEYRON HABITAT SA HLM Aveyron (12), Cantal (15), Gard (30) et 6 autres Publiée le 11 octobre 2026 BOAMP
Vérifier mon éligibilité Avis officiel

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-19

lundi 16 novembre 2026 à 12h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

8 lots

Travail à réaliser

Services de diagnostics immobiliers (RAAT, DAAP, DPE...) dans le cadre de locations et ventes + diagnostics structures.

L'essentiel de l'avis

Variantes
Interdites
Forme du marché
La consultation donnera lieu à trois accords-cadres à bons de commande avec maximum, mono-attributaires pour les lots 2 à 4 et un marché à prix forfaitaire pour le lot 1
Lots
8 lots
  • Lot 1 : Lot n°1 : Réalisation de Diagnostics de Performance Énergétique (DPE) sur 233 logements et 94 bâtiments
  • Lot 2 : Lot n°2a : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la location (RAAT, DAPP, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, ERP). Agence Ouest (secteurs Decazeville et Villefranche de Rouergue)
  • Lot 3 : Lot n°2b : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la location (RAAT, DAPP, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, ERP). Agence Est (Millau – Zone Sud Aveyron)
  • Lot 4 : Lot n°2c : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la location (RAAT, DAPP, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, ERP). Agence Est (Millau – Zone Nord Aveyron)
  • Lot 5 : Lot n°3a : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la vente (amiante, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, loi CARREZ, termites, état parasitaire, audit énergétique, ERP, attestation de Conformité aux Normes de Surface et d’Habitabilité). Agence Ouest (secteurs Decazeville et Villefranche de Rouergue)
  • Lot 6 : Lot n°3b : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la vente (amiante, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, loi CARREZ, termites, état parasitaire, audit énergétique, ERP, attestation de Conformité aux Normes de Surface et d’Habitabilité). Agence Est (Millau – Zone Sud Aveyron)
  • Lot 7 : Lot n°3c : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la vente (amiante, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, loi CARREZ, termites, état parasitaire, audit énergétique, ERP, attestation de Conformité aux Normes de Surface et d’Habitabilité). Agence Est (Millau – Zone Nord Aveyron)
  • Lot 8 : Lot n°4 : Accord-cadre à bons de commande pour des missions de diagnostics structurels de bâtiments existants sur l’ensemble du patrimoine d’Aveyron Habitat
Durée
Selon le lot
  • Lot 1 : 9 mois
  • Lot 2 : 4 ans
  • Lot 3 : 4 ans
  • Lot 4 : 4 ans
  • Lot 5 : 4 ans
  • Lot 6 : 4 ans
  • Lot 7 : 4 ans
  • Lot 8 : 4 ans
Reconductions
Ils seront reconductibles tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).
Dossier de consultation
marchespublics-smica.safetender.com

Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.

Calendrier

  1. 11 octobre 2026Publication de l'avis

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Réalisation de diagnostics immobiliers et structurels dans le cadre de locations, ventes et réhabilitations du patrimoine d’Aveyron habitat

Caractéristiques de la procédure

Allotie en 8 lots. Critères d'attribution : offre économiquement la plus avantageuse pour chaque lot, appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation. La consultation donnera lieu à trois accords-cadres à bons de commande avec maximum, mono-attributaires pour les lots 2 à 4 et un marché à prix forfaitaire pour le lot 1. La durée d’exécution du lot 1 est de 9 mois à compter de la réception de l’OS de démarrage de la mission. Les lots 2 à 4 débuteront dès leur notification et se termineront le 31 décembre 2027. Ils seront reconductibles tacitement trois fois pour des durées de 1 an, année civile (soit une fin au 31/12/2030).

Lot 1Lot n°1 : Réalisation de Diagnostics de Performance Énergétique (DPE) sur 233 logements et 94 bâtiments
Description
Lot à prix forfaitaires.
Durée du marché
9 mois
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Lot n°2a : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la location (RAAT, DAPP, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, ERP). Agence Ouest (secteurs Decazeville et Villefranche de Rouergue)
Description
Lot à prix unitaires.
Durée du marché
4 ans
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 3Lot n°2b : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la location (RAAT, DAPP, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, ERP). Agence Est (Millau – Zone Sud Aveyron)
Description
Lot à prix unitaires.
Durée du marché
4 ans
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 4Lot n°2c : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la location (RAAT, DAPP, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, ERP). Agence Est (Millau – Zone Nord Aveyron)
Description
Lot à prix unitaires.
Durée du marché
4 ans
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 5Lot n°3a : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la vente (amiante, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, loi CARREZ, termites, état parasitaire, audit énergétique, ERP, attestation de Conformité aux Normes de Surface et d’Habitabilité). Agence Ouest (secteurs Decazeville et Villefranche de Rouergue)
Description
Lot à prix unitaires.
Durée du marché
4 ans
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 6Lot n°3b : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la vente (amiante, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, loi CARREZ, termites, état parasitaire, audit énergétique, ERP, attestation de Conformité aux Normes de Surface et d’Habitabilité). Agence Est (Millau – Zone Sud Aveyron)
Description
Lot à prix unitaires.
Durée du marché
4 ans
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 7Lot n°3c : Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des différents diagnostics dans le cadre de la vente (amiante, DPE, diagnostic surface habitable, plomb, gaz, électricité, loi CARREZ, termites, état parasitaire, audit énergétique, ERP, attestation de Conformité aux Normes de Surface et d’Habitabilité). Agence Est (Millau – Zone Nord Aveyron)
Description
Lot à prix unitaires.
Durée du marché
4 ans
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Lot 8Lot n°4 : Accord-cadre à bons de commande pour des missions de diagnostics structurels de bâtiments existants sur l’ensemble du patrimoine d’Aveyron Habitat
Description
Lot à prix unitaires.
Durée du marché
4 ans
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
16 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

71335000Études techniques
Lire l'avis officiel (BOAMP)

Annonces similaires : ingénierie et bureaux d'études, Aveyron (12)

Toutes
VERIFICATIONS REGLEMENTAIRES DES INSTALLATIONS TECHNIQUES POUR LE CHU DE MONTPELLIER, ETABLISSEMENT SUPPORT DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE « EST-HERAULT ET SUD-AVEYRON » (GHT EHSA)avant le 30 oct. 2026Prestations topographiques, photogrammétriques, traitements 3D et LiDAR pour des chantiers archéologiques sur le Département de l'Aveyron.avant le 2 nov. 2026Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé relative à la mise aux normes du dispositif de traitement des eaux pluviales d’Empalot sur l’A620avant le 9 nov. 2026Assistance pour l’élaboration et la rédaction du nouveau Schéma Régional Biomasse (SRB) de l’Occitanieavant le 10 nov. 2026Liaison RD67-RD994 - Mission G2 PRO Compléments d’investigations et d’études géotechniquesavant le 12 nov. 2026