Études de déplacements et de circulations
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-14
mardi 10 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
Études de déplacements et de circulations L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027.
Le montant maximum pour la totalité des périodes est indiqué dans l'acte d'engagement.
Code CPV principal
79311000
- Services d'études
Code CPV complémentaire 71241000
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
L'essentiel de l'avis
- Référence
- U26IMOEP04
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRD11 - Calvados
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Reconductions
- Reconductions
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Lieu d'exécution
- L'ensemble du territoire de la Communauté Urbaine Caen la mer 14000 Caen FRD11 - Calvados
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026275750.htm
Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.
L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE (Attention avis rectifié !) COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER Monsieur Le Président 16 Rue Rosa Parks CS52700 14050 CAEN - 9
- Tél
- 02 31 39 40 00
SIRET 20006559700011 AVIS
Rectificatif
DU 21/10/26 Remise des offres
- Au lieu de
- 03/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Lire
- 10/11/26 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres
- Au lieu de
- 03/11/26 à 13h00 au plus tard.
- Lire
- 10/11/26 à 13h00 au plus tard. L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
- Objet
- Études de déplacements et de circulations
- Référence
- U26IMOEP04
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FRD11 - Calvados
Lieu d'exécution
L'ensemble du territoire de la Communauté Urbaine Caen la mer 14000 Caen FRD11 - Calvados
- Durée
- 12 mois à compter du 01/01/27
Description
Forme
Division en lots
Non Les variantes sont refusées Options Non Reconductions Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
- Conditions particulières d'exécution
- Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
- Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
- Oui
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Offres
- Remise des offres le
- 10/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 03/11/26 à 13h00
- Lieu
- achatpublic
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour répondre à cette consultation, le candidat ou le groupement (équipe pluridisciplinaire) devra impérativement comprendre les compétences suivantes : Compétence en déplacements et circulations ; Compétence en infrastructures de transport ; Compétence en comptages et analyses des flux
- Marché périodique
- Non Fonds
- Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires
- Non
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 Caen Cedex 4
- Tél
- 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
greffe.ta-caen@juradm.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Greffe du Tribunal Administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN cedex 4
- Tél
- 02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17
greffe.ta-caen@juradm.fr Envoi le 01/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 01/10/26 à 12h10
Codes CPV
79311000Services d'études71241000Études de faisabilité, service de conseil, analyse