FournituresÉclairage

Fourniture de matériels de signalisation tricolore et de dispositifs piétons sonores pour les malvoyants [Marché alloti : 2 lots]

Communauté Urbaine Caen La Mer Calvados (14) Publiée le 7 septembre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info)

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-6

lundi 2 novembre 2026 à 12h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

2 lots

d'après l'avis

Travail à réaliser

Fourniture de matériels de signalisation tricolore et de dispositifs piétons sonores pour les malvoyants

Code CPV principal
31518000 - Feux de signalisation

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

L'essentiel de l'avis

Référence
U26MEEP02
Type de marché
Fournitures
Procédure
Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRD11 - Calvados
Forme du marché
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
Reconductions
Oui
Lieu d'exécution
Territoire de la communauté urbaine de Caen la mer 14000 Caen
Variantes
Refusées
Validité des offres
4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Lots
2 lots
  • Lot 1 : Fourniture de matériel de signalisation tricolore
  • Lot 2 : Fourniture de dispositifs sonores pour les malvoyants
Conditions de participation
Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature DC1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration…
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Clauses sociales et environnementales
  • L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.

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L'avis publié

texte intégral

AVIS DE PUBLICITE (Attention avis rectifié !) COMMUNAUTÉ URBAINE CAEN LA MER Monsieur Le Président 16 Rue Rosa Parks CS52700 14050 CAEN - 9

Tél
02 31 39 40 00

SIRET 20006559700011 AVIS

Rectificatif

DU 02/10/26 Remise des offres

Au lieu de
12/10/26 à 12h00 au plus tard.
Lire
02/11/26 à 12h00 au plus tard. Date d'ouverture des offres
Au lieu de
12/10/26 à 13h00 au plus tard.

Lire

02/11/26 à 13h00 au plus tard. L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre. Accord-cadre avec un seul opérateur.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
Services généraux des administrations publiques ;
Objet
Fourniture de matériels de signalisation tricolore et de dispositifs piétons sonores pour les malvoyants
Référence
U26MEEP02
Type de marché
Fournitures
Mode
Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRD11 - Calvados

Description

Reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Forme

Division en lots

Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots Quantité ou étendue

Valeur estimée hors TVA
1 400 000,00 €

Lots

Libellé Estimé € HT CPV N° 01 Fourniture de matériel de signalisation tricolore

Description
Fourniture de matériel de signalisation tricolore
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat
200 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison
Territoire de la communauté urbaine de Caen la mer 14000 Caen

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

1 200 000 31518000 N° 02 Fourniture de dispositifs sonores pour les malvoyants

Description
Fourniture de dispositifs sonores pour les malvoyants
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat
40 000,00 Euro(s) H.T.
Lieu de livraison
Territoire de la communauté urbaine de Caen la mer 14000 Caen

Durée à compter du 01/01/27 et jusqu'au 31/12/27

Acceptation des variantes
Non
Options
Non
Reconductions
Oui

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.

200 000 31620000

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.

Les prix sont révisables.

Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Conditions de participation

  • Lot 1 : Fourniture de matériel de signalisation tricolore

Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature DC1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration du candidat DC2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Le cas échéant, Formulaire DC4 ou équivalent Preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

  • Lot 2 : Fourniture de dispositifs sonores pour les malvoyants

Autres exigences économiques ou financières : Lettre de candidature DC1, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration du candidat DC2, conforme au document du Ministère des Finances (site Internet : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire Le cas échéant, Formulaire DC4 ou équivalent Preuve d'une assurance pour les risques professionnels Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Outils, usines ou équipements techniques : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Marché réservé
Non

Critères d'attribution

Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Offres

Remise des offres le
02/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
français.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Validité des offres
4 mois , à compter de la date limite de réception des offres.

Modalités d'ouverture des offres

Date
le 12/10/26 à 13h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les montants minimum et maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :

Lot 01 Matériel de signalisation
montant minimum : 30 000,00 € montant maximum : 300 000,00 €
Lot 02 Dispositifs sonores pour les malvoyants
montant minimum : 5 000,00 € montant maximum : 50 000,00 €

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats doivent remettre des échantillons avant la date limite de remise des plis.

Ces échantillons sont à livrer au Service Gestion de Trafic et Signalisation Lumineuse Tricolore - 18, rue de la Cotonnière à Caen.

Pour le lot nº1, les échantillons à remettre sont les suivants :

  • Un Signal tricolore Ø200mm en fonte d'aluminium (2.1), un répétiteur trafic (3.1), un signal piéton R12 (4.1), un signal mixte piéton-cycle R12m (4.2), un bouton d'appel piéton lumineux (5.1), un bouton d'appel piéton sans voyant (5.5) et kit Ø200 mm Rouge avec détecteur de verticalité (6.6).
  • Pour le lot nº2, les échantillons à remettre sont les suivants :
  • Un dispositif sonore pour signal piéton R12 ou R12m (article 1)
  • Une Télécommande pour utilisateur malvoyant avec accessoires (article 4)
  • Un outil de programmation des dispositifs sonores à distance (article 6)
Marché périodique
Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 Caen Cedex 4
Tél
02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17

greffe.ta-caen@juradm.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
Greffe du Tribunal Administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 CAEN cedex 4
Tél
02 31 70 72 72 - Fax : 02 31 52 42 17

greffe.ta-caen@juradm.fr Envoi le 07/09/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 07/09/26 à 11h10

Codes CPV

31518000Feux de signalisation

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