Etudes de faisabilité et avant projet pour des projets d'aménagement cyclable
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-20
lundi 16 novembre 2026 à 16h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objectif de ce marché est de réaliser des études de faisabilité et AVP pour des projets d'aménagement cyclable le long du réseau départemental isérois ou à proximité
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Durée
- 12 mois
- Début d'exécution
- 2 janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 7 rue Fantin Latour 38022 Grenoble
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
2 lots
- Lot 1 : Nord-Isère
- Lot 2 : Sud-Isère
- Reconductions
- Période initiale(euros Ht): Max 90 000,00 Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Critère de sélection : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Critère de sélection : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Critère de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois…
- Critère de sélection : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
- Critères d'attribution
-
- Qualité : 40 %
- Qualité : 5 %
- Prix : 55 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Etudes de faisabilité et avant projet pour des projets d'aménagement cyclable
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Informations complémentaires
- Les candidats sont informés que le critère prix sera jugé sur la base d'une simulation de commande annuelle non remise et élaborée par la personne publique avant la réception des offres
Lot 1Nord-Isère
- Description
- Territoires Nord-Isère
- Informations complémentaires
- Période initiale(euros Ht): Max 90 000,00 Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 2 janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 7 rue Fantin Latour 38022 Grenoble
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 40 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 55 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887500
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 16h00
Lot 2Sud-Isère
- Description
- Territoires Sud-Isère
- Informations complémentaires
- Période initiale(euros Ht): Max 75 000,00 Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 2 janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 7 rue Fantin Latour 38022 Grenoble
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 40 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 55 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées selon les ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887500
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 16h00
Codes CPV
79314000Étude de faisabilité71241000Études de faisabilité, service de conseil, analyse