Fourniture de pains et de viennoiseries pour le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer et l’EPSM Morbihan
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-16
jeudi 12 novembre 2026 à 13h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
5 lots
Travail à réaliser
Fourniture de pains et de viennoiseries pour le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer et l’EPSM Morbihan. Date prévisionnelle de commencement des prestations : 1er janvier 2027
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- La consultation a pour objet de conclure avec le soumissionnaire ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse en application des critères d’attribution définis à…
- Lots
-
5 lots
- Lot 1 : Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer
- Lot 2 : EPSM Morbihan - FAM Guérignan de Bignan
- Lot 3 : EPSM Morbihan - FAM Keruhel de Monterblanc
- Lot 4 : EPSM Morbihan - MAS du Coudray de La Chapelle Caro
- Lot 5 : EPSM Morbihan - MAS de Kerblay de Sarzeau
- Lieu d'exécution
-
Selon le lot
- Lot 1 : Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer - 271, rue Marie-Madeleine de Castille 56360 Le Palais
- Lot 2 : FAM Guérignan - 10, rue Amboise Paré 56500 Bignan
- Lot 3 : FAM Keruhel - Rue des genêts 56250 Monterblanc
- Lot 4 : MAS du Coudray - Le Clos Joubaud 56460 La Chapelle Caro
- Lot 5 : MAS de Kerblay - 25, rue du Grabon 56370 Sarzeau
- Critères d'attribution
-
- Qualité technique : 60 %
- Prix : 30 %
- Qualité de la démarche environnementale : 10 %
- Dossier de consultation
- marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/306…
Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Fourniture de pains et de viennoiseries pour le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer et l’EPSM Morbihan
Informations complémentaires
Présentation du groupement hospitalier de territoire
par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique (GHBA) a été constitué entre le Centre hospitalier Bretagne Atlantique (Vannes et Auray), le Centre hospitalier de Ploërmel, le Centre hospitalier de Josselin, l’Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de Malestroit, le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer (Le Palais), le Centre hospitalier Basse Vilaine (Nivillac), et l’Etablissement Public de Santé Mentale Morbihan (Saint Avé). Le Centre hospitalier Bretagne Atlantique est l’Etablissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l’article L6132-3 3° du Code de la santé publique, l’Etablissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l’élaboration de la politique et des stratégies d’achat, la planification des marchés publics, et la passation des marchés publics et de leurs avenants. L’exécution des marchés publics qui comprend notamment l’émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties.
Caractéristiques de la procédure
Le marché public est passé après mise en concurrence en la forme d’une procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. La consultation a pour objet de conclure avec le soumissionnaire ayant présenté l’offre économiquement la plus avantageuse en application des critères d’attribution définis à l’article 19 du règlement de consultation un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, multi-attributaire pour les lots 1 et 2, mono-attributaire pour les lots 3 à 5, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur par lot. --- Echantillons : des échantillons sont exigés pour l’examen de l’offre. Les produits devant donner lieu à l’envoi d’échantillons et les quantités sont spécifiés aux articles 7.1 et 7.2 du cahier des clauses techniques particulières et dans le détail quantitatif estimatif de chaque lot. Les soumissionnaires doivent impérativement transmettre leurs échantillons dans les conditions suivantes : au titre du Lot 1, pour le 28 octobre 2026 à 9h00 (adresse : Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer - A l’attention de Madame Aurélie BAZANTE - Unité de Production Alimentaire - 271, rue Marie-Madeleine de Castille - 56360 LE PALAIS) / au titre des lots 2 à 5, pour le 3 novembre 2026 à 9h00 (adresse : EPSM Morbihan - A l’attention de Monsieur JANNIN Jean-Yves - Direction de la logistique et travaux - 22, rue de l’hôpital - 56890 SAINT AVE). Les colis portent impérativement une étiquette mentionnant le nom du soumissionnaire et le numéro des lots. Un bordereau à l’en-tête du soumissionnaire reprenant le numéro des lots, la désignation des produits et les quantités est joint dans le colis, permettant l’identification des échantillons de référence. Le soumissionnaire est tenu d’adresser la totalité des échantillons attendus pour le lot auquel il souhaite répondre. Les propositions qui ne sont pas accompagnées de l’ensemble des échantillons sont déclarées irrégulières par le Pouvoir Adjudicateur. Les spécimens sont fournis gratuitement et ne font l’objet d’aucune indemnisation des soumissionnaires même non retenus.
Lot 1Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer
Description
Fourniture de pains et de viennoiseries pour le Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, multi-attributaire (quatre titulaires), conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 33 300,00 € HT. Le maximum annuel en valeur constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L’estimation prévisionnelle annuelle globale de 22 200,00 € HT et les quantités prévisionnelles annuelles figurant dans le bordereau des prix unitaires sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de l’Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application de prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l’article 16.3 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- Centre hospitalier de Belle-Ile-en-Mer - 271, rue Marie-Madeleine de Castille 56360 Le Palais
Critère d'attribution
Qualité technique (qualité), pondération 60 — Critère « Qualité technique » sur 60 points dont 30 points au regard des Qualités gustatives et olfactives, 10 points au regard de l’Aspect visuel, 10 points au regard de la Texture, et 10 points au regard du Calibrage et du poids
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 30 — Critère « Prix » sur 30 points au regard du détail quantitatif estimatif
- Qualité de la démarche environnementale (qualité), pondération 10 — Critère « Qualité de la démarche environnementale » sur 10 points
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063039?orgAcronyme=x7c
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 2EPSM Morbihan - FAM Guérignan de Bignan
Description
Fourniture de pains et de viennoiseries pour le FAM Guérignan situé à Bignan de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, multi-attributaire (deux titulaires), conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 8 700,00 € HT. Le maximum annuel en valeur constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L’estimation prévisionnelle annuelle globale de 5 800,00 € HT et les quantités prévisionnelles annuelles figurant dans le bordereau des prix unitaires sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de l’Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application de prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l’article 16.3 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- FAM Guérignan - 10, rue Amboise Paré 56500 Bignan
Critère d'attribution
Qualité technique (qualité), pondération 60 — Critère « Qualité technique » sur 60 points dont 30 points au regard des Qualités gustatives et olfactives, 10 points au regard de l’Aspect visuel, 10 points au regard de la Texture, et 10 points au regard du Calibrage et du poids
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 30 — Critère « Prix » sur 30 points au regard du détail quantitatif estimatif
- Qualité de la démarche environnementale (qualité), pondération 10 — Critère « Qualité de la démarche environnementale » sur 10 points
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063039?orgAcronyme=x7c
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 3EPSM Morbihan - FAM Keruhel de Monterblanc
Description
Fourniture de pains et de viennoiseries pour le FAM Keruhel situé à Monterblanc de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 15 000,00 € HT. Le maximum annuel en valeur constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L’estimation prévisionnelle annuelle globale de 10 000,00 € HT et les quantités prévisionnelles annuelles figurant dans le bordereau des prix unitaires sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de l’Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application de prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l’article 16.3 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- FAM Keruhel - Rue des genêts 56250 Monterblanc
Critère d'attribution
Qualité technique (qualité), pondération 60 — Critère « Qualité technique » sur 60 points dont 30 points au regard des Qualités gustatives et olfactives, 10 points au regard de l’Aspect visuel, 10 points au regard de la Texture, et 10 points au regard du Calibrage et du poids
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 30 — Critère « Prix » sur 30 points au regard du détail quantitatif estimatif
- Qualité de la démarche environnementale (qualité), pondération 10 — Critère « Qualité de la démarche environnementale » sur 10 points
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063039?orgAcronyme=x7c
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 4EPSM Morbihan - MAS du Coudray de La Chapelle Caro
Description
Fourniture de pains et de viennoiseries pour la MAS du Coudray située à La Chapelle Caro de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 9 300,00 € HT. Le maximum annuel en valeur constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L’estimation prévisionnelle annuelle globale de 6 200,00 € HT et les quantités prévisionnelles annuelles figurant dans le bordereau des prix unitaires sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de l’Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application de prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l’article 16.3 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- MAS du Coudray - Le Clos Joubaud 56460 La Chapelle Caro
Critère d'attribution
Qualité technique (qualité), pondération 60 — Critère « Qualité technique » sur 60 points dont 30 points au regard des Qualités gustatives et olfactives, 10 points au regard de l’Aspect visuel, 10 points au regard de la Texture, et 10 points au regard du Calibrage et du poids
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 30 — Critère « Prix » sur 30 points au regard du détail quantitatif estimatif
- Qualité de la démarche environnementale (qualité), pondération 10 — Critère « Qualité de la démarche environnementale » sur 10 points
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063039?orgAcronyme=x7c
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 5EPSM Morbihan - MAS de Kerblay de Sarzeau
Description
Fourniture de pains et de viennoiseries pour la MAS de Kerblay située à Sarzeau de l'EPSM Morbihan. Les caractéristiques techniques des produits attendus figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le bordereau des prix unitaires (BPU)
Informations complémentaires
Le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 12 600,00 € HT. Le maximum annuel en valeur constitue la limite supérieure des obligations contractuelles du Titulaire. L’estimation prévisionnelle annuelle globale de 8 400,00 € HT et les quantités prévisionnelles annuelles figurant dans le bordereau des prix unitaires sont des données indicatives, définies à partir des consommations des années précédentes et/ou des projections ; elles n’ont aucun caractère contractuel. --- Modalités essentielles de financement et de paiement : les prestations sont financées par les ressources propres de l’Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application de prix unitaires figurant dans le bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions indiquées à l’article 16.3 du cahier des clauses administratives particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique.
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- MAS de Kerblay - 25, rue du Grabon 56370 Sarzeau
Critère d'attribution
Qualité technique (qualité), pondération 60 — Critère « Qualité technique » sur 60 points dont 30 points au regard des Qualités gustatives et olfactives, 10 points au regard de l’Aspect visuel, 10 points au regard de la Texture, et 10 points au regard du Calibrage et du poids
- Critère d'attribution
- Prix, pondération 30 — Critère « Prix » sur 30 points au regard du détail quantitatif estimatif
- Qualité de la démarche environnementale (qualité), pondération 10 — Critère « Qualité de la démarche environnementale » sur 10 points
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3063039?orgAcronyme=x7c
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
15811000Produits de panification