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Marché d'assurances

Cté de Cnes Coeur de Tarentaise Savoie (73) Publiée le 28 septembre 2026 JOUE (TED)

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-6

lundi 2 novembre 2026

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

5 lots

d'après l'avis

Travail à réaliser

Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile, en protection juridique et en responsabilité atteinte à l'environnement de la communauté de communes Coeur de Tarentaise

L'essentiel de l'avis

Lots
5 lots
  • Lot 1 : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties en dommages aux biens
  • Lot 2 : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties flotte des véhicules, poids lourds, engins ainsi qu'auto-mission et bris de machine de la collectivité
  • Lot 3 : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties en responsabilité civile de la collectivité
  • Lot 4 : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties en protection juridique de la personne morale et des personnes physiques
  • Lot 5 : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance " sur mesure " pour couvrir les risques financiers d' " atteinte à l'environnement " et/ou " environnementale " permettant notamment de faire face aux injonctions administratives, ou aux obligations de prévenir ou de réparer en nature, un dommage causé directement à l'environnement, y compris en l'absence de tous dommages aux tiers et du fait des activités et patrimoines de la CC COeUR DE TARENTAISE, qu'elle en soit propriétaire, locataires, gestionnaire ou qu'elle en est l'usage

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L'avis publié

texte intégral

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

  • Lot 1 : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties en dommages aux biens
  • Lot 2 : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties flotte des véhicules, poids lourds, engins ainsi qu'auto-mission et bris de machine de la collectivité
  • Lot 3 : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties en responsabilité civile de la collectivité
  • Lot 4 : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance relative aux garanties en protection juridique de la personne morale et des personnes physiques
  • Lot 5 : Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurance " sur mesure " pour couvrir les risques financiers d' " atteinte à l'environnement " et/ou " environnementale " permettant notamment de faire face aux injonctions administratives, ou aux obligations de prévenir ou de réparer en nature, un dommage causé directement à l'environnement, y compris en l'absence de tous dommages aux tiers et du fait des activités et patrimoines de la CC COeUR DE TARENTAISE, qu'elle en soit propriétaire, locataires, gestionnaire ou qu'elle en est l'usage

Codes CPV

66510000Services d'assurance
66515000Services d'assurance dommages ou pertes
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur
66516000Services d'assurance responsabilité civile
66513100Services d'assurance défense et recours

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