Marché public d'assurances-.
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-16
jeudi 12 novembre 2026 à 12h00
Durée
60 mois
d'après l'avis
Allotissement
7 lots
Travail à réaliser
Prestation d'assurances pour les besoins du SDDEA et de sa Régie.
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 60 mois
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
7 lots
- Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
- Lot 2 : Assurance « Responsabilité Civile Générale »
- Lot 3 : Assurance « Flotte Automobile »
- Lot 4 : Assurance « Protection Juridique des Agents et des Élus/Administrateurs »
- Lot 5 : Assurance « Responsabilité Civile Maîtrise d’œuvre »
- Lot 6 : Assurance « Responsabilité Civile pollution »
- Lot 7 : Assurance « Cybercriminalité »
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
- Dossier de consultation
- xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=4…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Marché public d'assurances-.
Lot 1Assurance « Dommages aux biens et risques annexes »
- Durée du marché
- 60 mois
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41837
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Assurance « Responsabilité Civile Générale »
- Durée du marché
- 60 mois
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41837
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 3Assurance « Flotte Automobile »
- Durée du marché
- 60 mois
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41837
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 4Assurance « Protection Juridique des Agents et des Élus/Administrateurs »
- Durée du marché
- 60 mois
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41837
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 5Assurance « Responsabilité Civile Maîtrise d’œuvre »
- Durée du marché
- 60 mois
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41837
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 6Assurance « Responsabilité Civile pollution »
- Durée du marché
- 60 mois
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41837
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Lot 7Assurance « Cybercriminalité »
- Durée du marché
- 60 mois
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=41837
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
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