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Assurances

Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bousbecque

MAIRIE DE BOUSBECQUE (59166 - BOUSBECQUE) Nord (59) Publiée le 21 octobre 2026 Marchés publics 59-62-80, BOAMP, JOUE
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Budget estimé

Non publié

Date limite

J-34

mardi 1er décembre 2026 à 12h00

Durée

36 mois

d'après l'avis

Allotissement

7 lots

Travail à réaliser

Service acheteur
50098 - MAIRIE DE BOUSBECQUE

L'essentiel de l'avis

Durée
36 mois
Lots
7 lots
  • Lot 1 : Assurances des dommages aux biens et des risques annexes
  • Lot 2 : Assurances de responsabilité civile et des risques annexes (indemnités contractuelles)
  • Lot 3 : Assurance de la flotte automobile et des risques annexes (auto-missions)
  • Lot 4 : assurance de la protection juridique de la ville de Bousbecque
  • Lot 5 : assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
  • Lot 6 : assurance de la cyber criminalité
  • Lot 7 : assurance des risques statutaires des agents CNRACL
Variantes
Selon le lot
  • Lot 1 : Exigées
  • Lot 2 : Exigées
  • Lot 3 : Interdites
  • Lot 4 : Interdites
  • Lot 5 : Interdites
  • Lot 6 : Interdites
  • Lot 7 : Interdites
Dossier de consultation
marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588…

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Calendrier

  1. 21 octobre 2026Publication de l'avis

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bousbecque
Description
Marché relatif à la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de Bousbecque

Lot 1Assurances des dommages aux biens et des risques annexes
Durée du marché
36 mois
Variantes
exigées
Date limite de réception des offres
1er décembre 2026 à 12h00

Lot 2Assurances de responsabilité civile et des risques annexes (indemnités contractuelles)
Durée du marché
36 mois
Variantes
exigées
Date limite de réception des offres
1er décembre 2026 à 12h00

Lot 3Assurance de la flotte automobile et des risques annexes (auto-missions)
Durée du marché
36 mois
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
1er décembre 2026 à 12h00

Lot 4assurance de la protection juridique de la ville de Bousbecque
Durée du marché
36 mois
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
1er décembre 2026 à 12h00

Lot 5assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus
Durée du marché
36 mois
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
1er décembre 2026 à 12h00

Lot 6assurance de la cyber criminalité
Durée du marché
36 mois
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
1er décembre 2026 à 12h00

Lot 7assurance des risques statutaires des agents CNRACL
Durée du marché
36 mois
Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
1er décembre 2026 à 12h00

Codes CPV

66515200Services d'assurance de biens
66516000Services d'assurance responsabilité civile
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur
66512000Services d'assurances accidents et maladie
66513100Services d'assurance défense et recours
66515411Services d'assurance pertes pécuniaires
Lire l'avis officiel (Marchés publics 59-62-80) Autre publicationAutre publication

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