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Assurances

Marché de services d'assurance GCSMS HAINAUT AVESNOIS

Gcms du Territoire du Hainaut-Avesnois Nord (59) Publiée le 18 octobre 2026 BOAMP, JOUE
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Budget estimé

Non publié

Date limite

J-28

mercredi 25 novembre 2026 à 10h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

6 lots

Travail à réaliser

Souscription des contrats d'assurance de 7 EHPAD publics

L'essentiel de l'avis

Durée
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lots
6 lots
  • Lot 1 : Assurances Responsabilité Civile
  • Lot 2 : Défense Pénale des agents et Protection Juridique de l'Etablissement
  • Lot 3 : Assurance Dommages Aux Biens
  • Lot 4 : Assurance Automobile et auto-mission Collaborateurs
  • Lot 5 : Risques statutaires du Personnel CNRACL
  • Lot 6 : Cyber Risques
Clauses sociales et environnementales
  • Voir DCE
Dossier de consultation
e-marchespublics.com/appel-offre/1188036

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Calendrier

  1. 18 octobre 2026Publication de l'avis

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Marché de services d'assurance GCSMS HAINAUT AVESNOIS

Lot 1Assurances Responsabilité Civile
Description
Services d'assurance
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Conditions d'exécution
Voir DCE
Date limite de réception des offres
25 novembre 2026 à 10h00

Lot 2Défense Pénale des agents et Protection Juridique de l'Etablissement
Description
Services d'assurance
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Conditions d'exécution
Voir DCE
Date limite de réception des offres
25 novembre 2026 à 10h00

Lot 3Assurance Dommages Aux Biens
Description
Services d'assurance
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Conditions d'exécution
Voir DCE
Date limite de réception des offres
25 novembre 2026 à 10h00

Lot 4Assurance Automobile et auto-mission Collaborateurs
Description
Services d'assurance
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Conditions d'exécution
Voir DCE
Date limite de réception des offres
25 novembre 2026 à 10h00

Lot 5Risques statutaires du Personnel CNRACL
Description
Services d'assurance
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Conditions d'exécution
Voir DCE
Date limite de réception des offres
25 novembre 2026 à 10h00

Lot 6Cyber Risques
Description
Services d'assurance
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
1er janvier 2027
Conditions d'exécution
Voir DCE
Date limite de réception des offres
25 novembre 2026 à 10h00

Codes CPV

66510000Services d'assurance
66516000Services d'assurance responsabilité civile
66513100Services d'assurance défense et recours
66515200Services d'assurance de biens
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur
66512000Services d'assurances accidents et maladie
66515410Services d'assurance pertes financières
Lire l'avis officiel (BOAMP) Autre publication

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