Mission études de sol dans le cadre de la réalisation d’opérations d’aménagement et de construction menées par chaque membre du groupement
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-12
lundi 9 novembre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
Mission études de sol dans le cadre de la réalisation d'opérations d'aménagement et de construction menées par chaque membre du groupement Le marché a pour objet la réalisation de missions d'études de sol, consistant en des prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 600 000€ HT pour la durée totale du marché.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026-187
- Type de marché
- Services
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FR105 - Hauts-de-Seine
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Reconductions
- Reconductions
- Lieu d'exécution
- 28 rue de la Redoute 92260 FONTENAY-AUX-ROSES
- Conditions de participation
- Renvoi au R.C.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Critères d'attribution
-
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération
- Onction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 %
- Valeur technique de l'offre : 40 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- Conditions particulières d'exécution : Non
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026284895.htm
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Calendrier
- 9 octobre 2026Publication de l'avis
- lundi 9 novembre 2026 à 12h00Remise des offres
L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT Mme la Directrice 28 rue de la Redoute 92260 FONTENAY-AUX-ROSES
- Tél
- 01 46 42 44 35
SIRET 82144321500024 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 12 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Collectivité territoriale
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ; Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe.
- Objet
- Mission études de sol dans le cadre de la réalisation d'opérations d'aménagement et de construction menées par chaque membre du groupement
- Référence
- 2026-187
- Type de marché
- Services
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal d'exécution FR105 - Hauts-de-Seine
- Lieu d'exécution
- 28 rue de la Redoute 92260 FONTENAY-AUX-ROSES
- Durée
- 12 mois à compter du 28/12/26
Code CPV principal
71351500
- Services d'étude du sol
Code CPV complémentaire 71332000
- Services d'ingénierie géotechnique
Description
Le marché a pour objet la réalisation de missions d'études de sol, consistant en des prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum fixé à 600 000€ HT pour la durée totale du marché.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme
Division en lots
Non Les variantes sont refusées Options Non Reconductions Oui
Le marché pourra faire l'objet de reconduction tacite d'une durée de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
En cas de reconduction totale du marché, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, sera de 48 mois.
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
- Conditions particulières d'exécution
- Non
Conditions de participation
- Critères de participation
- renvoi au R.C.
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération 60 % : Valeur technique de l'offre 40 % : Prix
Renseignements
Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises
Offres
- Remise des offres le
- 09/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 09/11/26 à 14h00
- Lieu
- Fontenay-aux-roses
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Un Groupement de commandes a été constitué en vue de procéder à la passation et à l'exécution du présent marché en application des dispositions des articles L.2113-6, L.2113-7 et L.2113-8 du Code de la Commande Publique,
Ce groupement de commandes réunit
- La SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT
- La SAEML VALLEE SUD DEVELOPPEMENT ;
Le coordonnateur du groupement est la SPL VALLEE SUD AMENAGEMENT Les variantes libres ne sont pas autorisées. Le marché ne comporte pas de variantes exigées.
- Marché périodique
- Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. Le marché pourra faire l'objet de reconduction tacite d'une durée de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. En cas de reconduction totale du marché, la durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, sera de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal judiciaire de Nanterre 179-191, avenue Joliot-Curie 92020 Nanterre CEDEX
- Tél
- 01 40 97 10 10 - Fax : 01 47 24 31 61
accueil.tj-nanterre@justice.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Tribunal judiciaire de Nanterre 179-191, avenue Joliot-Curie 92020 Nanterre CEDEX
- Tél
- 01 40 97 10 10 - Fax : 01 47 24 31 61
accueil.tj-nanterre@justice.fr Envoi le 09/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 09/10/26 à 09h10
Codes CPV
71351500Services d'étude du sol71332000Services d'ingénierie géotechnique