Nettoyage des locaux communautaires
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-6
lundi 2 novembre 2026 à 16h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
- Lot 1 : centres aquatiques Lot 02 : bâtiments petite enfance Lot 03 : bâtiments administratifs et techniques Durée du marché : 25 mois à compter du 1er janvier 2027, jusqu'au 31 janvier 2029. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaires et unitaires. Une visite sur site est OBLIGATOIRE, la liste mentionnant les lieux de visite, dates et horaires est annexée au DCE. Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes pour les prestations prévues dans le bordereau des prix, ainsi que par la conclusion de marchés subséquents à bons de commandes pour les prestations non prévues au bordereau des prix ou dans le cas de zones supplémentaires ajoutées au cours de l'exécution de l'accord-cadre (VOIR CCAP). Le candidat devra remettre obligatoirement un certificat individuel pour l'activité "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels&quot
L'essentiel de l'avis
- Lots
- 3 lots
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 4 avenue Gabriel Lippmann 57970 Yutz
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandes pour les prestations prévues dans le bordereau des prix, ainsi que par la conclusion de marchés subséquents à…
- Visite obligatoire
-
Oui
- Une visite sur site est OBLIGATOIRE, la liste mentionnant les lieux de visite, dates et horaires est annexée au DCE.
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Critère de sélection : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificat individuel pour l'activité …
- Critère de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois…
- Critère de sélection : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (1er janvier 2027). Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Nettoyage des locaux communautaires
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le Rc. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le Ccag - Fcs. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L.2194-1 1° et R.2194-1 du code de la commande publique Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Lot 1Centres aquatiques
- Description
- détails dans le DCE
- Informations complémentaires
- montant mini : 100 000 euro(s) Ht montant maxi : 900 000 euro(s) Ht
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 janvier 2029
- Lieu d'exécution
- 4 avenue Gabriel Lippmann 57970 Yutz
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificat individuel pour l'activité : "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels"
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (1er janvier 2027). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877089
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 16h00
Lot 2Bâtiments petite-enfance
- Description
- détails dans le DCE
- Informations complémentaires
- montant mini : 50 000 euro(s) Ht montant maxi : 300 000 euro(s) Ht
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 janvier 2029
- Lieu d'exécution
- 4 avenue Gabriel Lippmann 57970 Yutz
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificat individuel pour l'activité : "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels"
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (1er janvier 2027). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877089
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 16h00
Lot 3Bâtiments administratifs et techniques
- Description
- détails dans le DCE
- Informations complémentaires
- montant mini : 50 000 euro(s) Ht montant maxi : 300 000 euro(s) Ht
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 janvier 2029
- Lieu d'exécution
- 4 avenue Gabriel Lippmann 57970 Yutz
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercertificat individuel pour l'activité : "utilisateur professionnel et distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels"
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat (1er janvier 2027). Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877089
- Date limite de réception des offres
- 2 novembre 2026 à 16h00
Codes CPV
90911200Services de nettoyage de bâtiments90910000Services de nettoyage