Prestations d’assurance complémentaire en santé et prévoyance à destination des agents de l’Institut de France et des cinq Académies (2 lots)
Budget estimé
Non publié
Date limite
Non précisée
Durée
60 mois
d'après l'avis
Allotissement
2 lots
Travail à réaliser
Le marché est décomposé en deux(2) lots et est passé pour le compte de l’Institut de France, l’Académie française, l’Académie des inscriptions et belles-lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts et l’Académie des sciences morales et politiques. . Le lot n° 1 porte sur le régime collectif « Complémentaire Santé » avec une adhésion obligatoire. Le lot n° 2 porte sur le régime collectif « Complémentaire Prévoyance » avec une adhésion facultative.
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 60 mois
- Lots
-
2 lots
- Lot 1 : Un régime collectif « Complémentaire Santé » à adhésion obligatoire
- Lot 2 : Un régime collectif « Complémentaire Prévoyance » à adhésion facultative
- Dossier de consultation
- marches-publics.gouv.fr
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Calendrier
- 20 octobre 2026Publication de l'avis
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Prestations d’assurance en santé et prévoyance complémentaire à destination des agents de l’Institut de France et des cinq Académies (2 lots)
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Caractéristiques de la procédure
Le marché est passé suivant une procédure restreinte organisée en deux (2) phases :
- Phase 1 : sélection des candidatures qui seront admises à participer à la suite de la procédure ;
- Phase 2 : remise des offres, négociation et sélection de l’offre finale. A l’issue de la consultation, un seul Titulaire sera retenu par lot.
Lot 1Un régime collectif « Complémentaire Santé » à adhésion obligatoire
- Description
- Le lot n° 1 porte sur le régime collectif « Complémentaire Santé ». Il s'agit d'une adhésion obligatoire.
- Durée du marché
- 60 mois
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr/
- Date limite de réception des candidatures
- 23 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Un régime collectif « Complémentaire Prévoyance » à adhésion facultative
- Description
- Le lot n° 2 porte sur le régime collectif « Complémentaire Prévoyance ». Il s'agit d'une adhésion facultative.
- Durée du marché
- 60 mois
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.gouv.fr/
- Date limite de réception des candidatures
- 23 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
66512000Services d'assurances accidents et maladie