Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-10
vendredi 6 novembre 2026 à 11h00
Durée
5 ans
d'après l'avis
Allotissement
6 lots
Travail à réaliser
Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 5 ans
- Lieu d'exécution
- Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
6 lots
- Lot 1 : Lot 1 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM
- Lot 2 : Lot 2 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres MCO et Psychiatrie du GCS HACOM
- Lot 3 : Lot 3 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres hors MCO et hors Psychiatrie du GCS HACOM
- Lot 4 : Lot 4 : Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM
- Lot 5 : Lot 5 : Assurance Prestations Statutaires pour les membres du GCS HACOM
- Lot 6 : Lot 6 : Assurance Protection Juridique pour les membres du GCS HACOM
- Dossier de consultation
- achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CS…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM
- Description
- Prestations d'assurances pour les Établissements adhérents du GCS HACOM
- Valeur estimée
- 0.00 EUR HT
- Lieu d'exécution
- Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Lot 1Lot 1 : Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM
- Durée du marché
- 5 ans
- Valeur estimée
- 0.00 EUR HT
- Lieu d'exécution
- Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Lot 2 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres MCO et Psychiatrie du GCS HACOM
- Durée du marché
- 5 ans
- Lieu d'exécution
- Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Lot 3Lot 3 : Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour les membres hors MCO et hors Psychiatrie du GCS HACOM
- Durée du marché
- 5 ans
- Lieu d'exécution
- Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Lot 4Lot 4 : Assurance Flotte Automobile et Risques Annexes pour les membres du GCS HACOM
- Durée du marché
- 5 ans
- Lieu d'exécution
- Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Lot 5Lot 5 : Assurance Prestations Statutaires pour les membres du GCS HACOM
- Durée du marché
- 5 ans
- Lieu d'exécution
- Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Lot 6Lot 6 : Assurance Protection Juridique pour les membres du GCS HACOM
- Durée du marché
- 5 ans
- Lieu d'exécution
- Calvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_yrdhTpfUI0
- Date limite de réception des offres
- 6 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
66510000Services d'assurance66514110Services d'assurance de véhicules à moteur66515200Services d'assurance de biens66512000Services d'assurances accidents et maladie66513100Services d'assurance défense et recours66516400Services d'assurance responsabilité civile généraleAutres annonces ouvertes de cet acheteur
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