Prestations de numérisation de documents des archives pour les besoins du Département de la Manche

Département de la Manche Manche (50) Publiée le 6 octobre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info), BOAMP

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-9

jeudi 5 novembre 2026 à 12h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

Non alloti

d'après l'avis

Travail à réaliser

L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec des montants minimum et maximum fixés en valeur à
minimum : 25000 € HT maximum : 140000 € HT
Début des prestations
01/01/2027
Visite facultative
En cours de consultation, les candidats peuvent se rendre sur le site des archives départementales afin d'analyser les documents dont la numérisation est demandée au détail estimatif non contractuel (DENC).

Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

L'essentiel de l'avis

Référence
AD-024-26
Type de marché
Services
Procédure
Procédure adaptée ouverte
Forme du marché
Accord-Cadre
Lots
Non alloti
Durée
48 mois
Lieu d'exécution
Archives départementales de la Manche
Variantes
Non exigées
Visite obligatoire
Non
Conditions de participation
Renvoi au R.C.
Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.

L'avis publié

texte intégral

AVIS DE PUBLICITE DÉPARTEMENT DE LA MANCHE M. Jean Morin - Président du conseil départemental 98 Route de Candol 50050 Saint-Lo

Tél
02 33 05 55 50

SIRET 22500502400081 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée
48 mois
Groupement de commandes
Non
Objet
Prestations de numérisation de documents des archives pour les besoins du Département de la Manche
Référence
AD-024-26
Type de marché
Services
Mode
Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat
Accord-Cadre
Lieu d'exécution principal
FRD12 - Manche
Lieu d'exécution
Archives départementales de la Manche
Durée
48 mois
Code CPV principal
92512000 - Services d'archives

Description

L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire avec des montants minimum et maximum fixés en valeur à
minimum : 25000 € HT maximum : 140000 € HT
Début des prestations
01/01/2027
Visite facultative
En cours de consultation, les candidats peuvent se rendre sur le site des archives départementales afin d'analyser les documents dont la numérisation est demandée au détail estimatif non contractuel (DENC).

Clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Forme

Prestation divisée en lots
Non
Les variantes sont exigées
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant
Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur

Conditions de participation

Critères de participation
renvoi au R.C.
Marché réservé
Non
Réduction du nombre de candidats
Non
La consultation comporte des tranches
Non
Possibilité d'attribution sans négociation
Oui
Visite obligatoire
Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Renseignements administratifs

Service de la Commande Publique

Tél
02 33 05 55 50

Documents Règlement de consultation Dossier de Consultation des Entreprises

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur
Oui

Offres

Remise des offres le
05/11/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
français.

Dépôt

Cette consultation bénéficie du Service DUME

Présentation des offres par catalogue électronique
Exigée

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Envoi le 06/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au BOAMP : 06/10/26 à 14h10

Codes CPV

92512000Services d'archives

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