Souscription d’un contrat d’assurance pour le personnel titulaire et stagiaire de la maison d’accueil spécialisée pour adultes polyhandicapes « mosaïques »
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-16
jeudi 12 novembre 2026 à 11h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
Souscrire pour la MAS MOSAIQUES un contrat d’assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel titulaire et stagiaire, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le Statut de la Fonction Publique Hospitalière
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 48 mois
- Variantes
- Autorisées
- Dossier de consultation
- demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610743?orgAcr…
Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Souscription d’un contrat d’assurance pour le personnel titulaire et stagiaire de la maison d’accueil spécialisée pour adultes polyhandicapes « mosaïques »
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Lot 1Souscription d’un contrat d’assurance pour le personnel titulaire et stagiaire de la maison d’accueil spécialisée pour adultes polyhandicapes « mosaïques »
Description
Souscrire pour la MAS MOSAIQUES un contrat d’assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de son personnel titulaire et stagiaire, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le Statut de la Fonction Publique Hospitalière
- Durée du marché
- 48 mois
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/610743?orgAcronyme=b7g40
- Date limite de réception des offres
- 12 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
66512000Services d'assurances accidents et maladie