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Souscription des contrats d'assurance pour la Commune de Vaujany

Commune de Vaujany (38) Publiée le 12 octobre 2026 JOUE (TED)

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-20

lundi 16 novembre 2026

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

4 lots

d'après l'avis

Travail à réaliser

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune de Vaujany

L'essentiel de l'avis

Lots
4 lots
  • Lot 1 : Responsabilités et risques annexes
  • Lot 2 : Dommages aux biens et risques annexes
  • Lot 3 : Véhicules à moteur et risques annexes
  • Lot 4 : Protection juridique de la collectivité, des agents et des élus
Dossier de consultation
marches-securises.fr

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L'avis publié

texte intégral
  • Lot 1 : Responsabilités et risques annexes
  • Lot 2 : Dommages aux biens et risques annexes
  • Lot 3 : Véhicules à moteur et risques annexes
  • Lot 4 : Protection juridique de la collectivité, des agents et des élus

Codes CPV

66510000Services d'assurance
66516000Services d'assurance responsabilité civile
66515200Services d'assurance de biens
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur
66513100Services d'assurance défense et recours

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