Suivi de la dynamique de l'azote sur les bassins d'alimentation de captage de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-20
lundi 16 novembre 2026 à 16h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
4 lots
Travail à réaliser
- Forme du marché: Cf. article 2-3 du règlement de la consultation: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 du code de la commande publique : Le lot 1 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 400 000 euros HT / Le lot 2 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 60 000 euros HT / Le lot 3 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 240 000 euros HT / Le lot 4 ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 320 000 euros HT. Les montants indiqués s'appliquent à l'ensemble de la durée d'exécution du marché
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Lieu d'exécution
- 19 rue Georges Braque 76600 Le Havre
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
-
Article 2-3 du règlement de la consultation: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations…
- Maximum : 400 000 € HT
- Maximum : 60 000 € HT
- Maximum : 240 000 € HT
- Maximum : 320 000 € HT
- Lots
-
4 lots
- Lot 1 : Réalisation de campagnes de reliquats azotes en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol
- Lot 2 : Réalisation de campagnes d'analyses d'effluents d'élevage
- Lot 3 : Réalisation de traitements statistiques établis sur la base de données autour de la gestion de l'azote
- Lot 4 : Réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Dc1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur …
- Critère de sélection : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date…
- Clauses sociales et environnementales
-
- Non renseigné
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Suivi de la dynamique de l'azote sur les bassins d'alimentation de captage de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. - annexe: clauses de dématérialisation - L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification et est conclu pour une durée de 4 années (Cf. article 4-2 du règlement de la consultation) - Critères de jugement des offres (Cf. article 7 du règlement de la consultation)
Lot 1Réalisation de campagnes de reliquats azotes en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Lieu d'exécution
- 19 rue Georges Braque 76600 Le Havre
Critère de sélection (Critère de sélection)
Dc1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur
https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc ou lettre de candidature comprenant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidatdc2 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur : https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc ou déclaration du candidat individuel ou membre du groupement
Critère de sélection (Critère de sélection)
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations
- Conditions d'exécution
- Non renseigné
- Modalités de paiement
- Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887905
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 16h00
Lot 2Réalisation de campagnes d'analyses d'effluents d'élevage
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Lieu d'exécution
- 19 rue Georges Braque 76600 Le Havre
Critère de sélection (Critère de sélection)
Dc1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur
https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc ou lettre de candidature comprenant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidatdc2 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur : https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc ou déclaration du candidat individuel ou membre du groupement
Critère de sélection (Critère de sélection)
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations
- Conditions d'exécution
- Non renseigné
- Modalités de paiement
- Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887905
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 16h00
Lot 3Réalisation de traitements statistiques établis sur la base de données autour de la gestion de l'azote
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Lieu d'exécution
- 19 rue Georges Braque 76600 Le Havre
Critère de sélection (Critère de sélection)
Dc1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur
https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc ou lettre de candidature comprenant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidatdc2 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur : https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc ou déclaration du candidat individuel ou membre du groupement
Critère de sélection (Critère de sélection)
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations
- Conditions d'exécution
- Non renseigné
- Modalités de paiement
- Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887905
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 16h00
Lot 4Réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Lieu d'exécution
- 19 rue Georges Braque 76600 Le Havre
Critère de sélection (Critère de sélection)
Dc1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur
https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc ou lettre de candidature comprenant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidatdc2 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur : https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc ou déclaration du candidat individuel ou membre du groupement
Critère de sélection (Critère de sélection)
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations
- Conditions d'exécution
- Non renseigné
- Modalités de paiement
- Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1887905
- Date limite de réception des offres
- 16 novembre 2026 à 16h00
Codes CPV
90733000Services liés à la pollution de l'eau38344000Système de surveillance de la pollution71620000Services d'analyses90700000Services relatifs à l'environnement