Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles

Terre de Provence Agglomération Bouches-du-Rhône (13) Publiée le 7 octobre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-10

vendredi 6 novembre 2026 à 12h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

Lot unique

Travail à réaliser

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 3 500 000 euro(s) HT maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il n'y a pas de variante

L'essentiel de l'avis

Forme du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Lots
Lot unique
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
5 place Marius Chabrand 13630 Eyragues
Variantes
Interdites
Clauses sociales et environnementales
  • Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Informations complémentaires
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Lot 0Transport et traitement des ordures ménagères résiduelles

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est de 3 500 000 euro(s) HT maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il n'y a pas de variante

Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
8 septembre 2027
Lieu d'exécution
5 place Marius Chabrand 13630 Eyragues

Conditions d'exécution

Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

90500000Services liés aux déchets et aux ordures
90512000Services de transport des ordures ménagères
90513100Services d'élimination des ordures ménagères
90510000Élimination et traitement des ordures

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