Travaux pour entretien et grosses réparations de chaussées et autres domaines du Département des Alpes de Haute-Provence - Lots 6 à 17
Budget estimé
51 M€
montant estimé publié
Date limite
J-37
jeudi 3 décembre 2026 à 12h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
12 lots
Travail à réaliser
Les travaux du présent appel d'offres concernent :
- Les travaux de chaussées à froid (lots 6 à 10) ;
- Les travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts (lots 11 à 15) ;
- Les travaux de chaussées en matériaux bitumineux coulés à froid (lot 16) ;
- Les travaux de pontage de fissures des chaussées (lot 17). Le réseau routier départemental compte 2408 km de routes réparties sur 5 Maisons Techniques :
- Maison Technique de Barcelonnette: 327 km
- Maison Technique de Castellane: 499 km
- Maison Technique de Digne-les-Bains: 558 km
- Maison Technique de Forcalquier: 526 km
- Maison Technique de Sisteron: 498 km Les travaux de chaussées à chaud, lots 1 à 5, ont fait l'objet de marchés notifiés en 2026 et ne font pas l'objet de cette procédure
L'essentiel de l'avis
- Durée
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
- L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R
- Lots
-
10 lots
- Lot 1 : Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Barcelonnette
- Lot 2 : Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Castellane
- Lot 3 : Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Digne
- Lot 4 : Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Forcalquier
- Lot 5 : Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Sisteron
- Lot 6 : Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Barcelonnette
- Lot 7 : Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Castellane
- Lot 8 : Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Digne
- Lot 9 : Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Forcalquier
- Lot 10 : Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Sisteron
- Reconductions
- Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Critère de sélection : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Critère de sélection : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Critère de sélection : Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu…
- Critère de sélection : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et…
- Critère de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois…
- Critères d'attribution
-
- Qualité : 30 %
- Qualité : 10 %
- Prix : 60 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Travaux pour entretien et grosses réparations de chaussées et autres domaines du Département des Alpes de Haute-Provence - Lots 6 à 17
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Se référer notamment au règlement de la consultation pour plus de détails. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Pour la bonne information des candidats, le montant des travaux réalisés pendant les années 2024 et 2025 est indiqué au sein du règlement de la consultation. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des Dqe de chaque lot
- Valeur estimée
- 51 000 000 € HT
Lot 1Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Barcelonnette
- Description
- Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Barcelonnette<br/>
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Valeur estimée
- 4 000 000 € HT
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou Dume électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume)
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Crédits prévus au budget départemental
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892529
- Date limite de réception des offres
- 3 décembre 2026 à 12h00
Lot 2Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Castellane
- Description
- Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Castellane <br/>
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Valeur estimée
- 4 000 000 € HT
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou Dume électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume)
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Crédits prévus au budget départemental
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892529
- Date limite de réception des offres
- 3 décembre 2026 à 12h00
Lot 3Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Digne
- Description
- Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Digne <br/>
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Valeur estimée
- 4 000 000 € HT
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou Dume électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume)
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Crédits prévus au budget départemental
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892529
- Date limite de réception des offres
- 3 décembre 2026 à 12h00
Lot 4Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Forcalquier
- Description
- Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Forcalquier <br/>
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Valeur estimée
- 4 000 000 € HT
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou Dume électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume)
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Crédits prévus au budget départemental
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892529
- Date limite de réception des offres
- 3 décembre 2026 à 12h00
Lot 5Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Sisteron
- Description
- Travaux de chaussées en matériaux à froid pour la Maison Technique de Sisteron<br/>
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Valeur estimée
- 4 000 000 € HT
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou Dume électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume)
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Crédits prévus au budget départemental
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892529
- Date limite de réception des offres
- 3 décembre 2026 à 12h00
Lot 6Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Barcelonnette
- Description
- Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Barcelonnette.<br/>
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Valeur estimée
- 4 000 000 € HT
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou Dume électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume)
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Crédits prévus au budget départemental
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892529
- Date limite de réception des offres
- 3 décembre 2026 à 12h00
Lot 7Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Castellane
- Description
- Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Castellane <br/>
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Valeur estimée
- 4 000 000 € HT
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou Dume électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume)
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Crédits prévus au budget départemental
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892529
- Date limite de réception des offres
- 3 décembre 2026 à 12h00
Lot 8Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Digne
- Description
- Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Digne <br/>
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Valeur estimée
- 4 000 000 € HT
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou Dume électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume)
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Crédits prévus au budget départemental
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892529
- Date limite de réception des offres
- 3 décembre 2026 à 12h00
Lot 9Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Forcalquier
- Description
- Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Forcalquier <br/>
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Valeur estimée
- 4 000 000 € HT
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre) ;La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dc1 ou Dume électronique renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume)
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 30 — Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
- Prix, pondération 60 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Crédits prévus au budget départemental
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892529
- Date limite de réception des offres
- 3 décembre 2026 à 12h00
Lot 10Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Sisteron
- Description
- Travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts pour la Maison Technique de Sisteron<br/>
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 1er mars 2027
- Valeur estimée
- 4 000 000 € HT
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Liste des travaux exécutés au cours
Codes CPV
45233141Travaux d'entretien routier