Accord cadre pour la fourniture de fioul

Commune d'Aubenas Ardèche (07)Fournitures

Date limite : mercredi 18 novembre 2026 à 12h00 J-14 : date limite dans 14 jours

Mémoire technique à l'unité, 49 € HT, lecture du dossier comprise · le premier mémoire d'une entreprise : 29 € HT.

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Résumé du dossier

L'essentiel de l'avis

Référence: M2026 031
Type de marché: Fournitures
Procédure: Procédure adaptée ouverte
Forme du marché: Accord-Cadre Lieu de livraison principal FRK22 - Ardèche
Lots: Non alloti
Durée: 24 mois
Variantes: Non exigées
Visite obligatoire: Non
Conditions de participation: Renvoi au R.C.
Reconductions: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (durée initiale 12 mois renouvelable 12 mois).
Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Dossier de consultation: marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026303152.htm

Le travail à réaliser, tel que l'avis le décrit

Avec un compte, l'agent lit le dossier de consultation et en tire un résumé dont chaque point cite sa page.

Pièces demandées

Les pièces demandées sont relevées dans le règlement de consultation, que l'agent lit dès l'offre Veille.

Documents

Pièces non récupérées avec l'offre Gratuit : ni téléchargées ni lues par l'agent. Lire et télécharger le dossier avec Veille.

Avis officiel sur AWS-Achat ↗

Détails de l'avis

travail, calendrier, exigences, budget, avis publié

Budget estimé: Non publié

Travail à réaliser

Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges (durée initiale 12 mois renouvelable 12 mois).

Les prestations sont réglées par des prix unitaires auxquels sont appliqués un rabais consenti par le soumissionnaire.

Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.

Le présent accord cadre concerne la fournitures de fioul domestique pour les besoins de la Ville d'Aubenas

Le détail des prestations, des volumes et des contraintes vient du dossier de consultation, que l'agent lit dès l'offre Veille.

Calendrier

30 octobre 2026Publication de l'avis

L'avis publié

texte intégral

AVIS DE PUBLICITE COMMUNE D'AUBENAS M. Jean-Romain RIBEYRE - Maire 4 PLACE DE L'HOTEL DE VILLE BP 50128 - 07202 AUBENAS

Tél: 07 88 78 55 33

SIRET 21070019100013 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.

Durée: 24 mois
Groupement de commandes: Non
Objet: Accord cadre pour la fourniture de fioul
Référence: M2026 031
Type de marché: Fournitures
Mode: Procédure adaptée ouverte
Technique d'achat: Accord-Cadre Lieu de livraison principal FRK22 - Ardèche
Durée: 24 mois
Code CPV principal: 09135100 - Fioul domestique

Description

Reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Forme

Prestation divisée en lots: Non
Les variantes sont exigées: Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant: Les services techniques de la Ville d'Aubenas - Service Batiment. Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA: 70 000,00 €

Conditions de participation

Critères de participation: renvoi au R.C.
Marché réservé: Non
Réduction du nombre de candidats: Non
La consultation comporte des tranches: N.C.
Possibilité d'attribution sans négociation: Oui
Visite obligatoire: Non

Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).