Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux services de transport d'oeuvres pour le département du Nord
Budget estimé
1,33 M€
montant estimé publié
Date limite
J-28
mercredi 25 novembre 2026 à 16h30
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec cinq (5) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre à marchés subséquents relatifs aux services de transports d'oeuvres vise notamment les prestations suivantes :
- fabrication de conditionnements ; - manutention ; - emballage/déballage ; - transport ; - installation/ désinstallation et stockage d'oeuvres d'art. Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents avec les seuils suivants :
- Sans minimum
- Avec maximum sur la durée totale de l'accord cadre : 1 333 333,33 euro(s) HT soit 1 600 000 euro(s) TTC. La date du 15/02/2027 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations
L'essentiel de l'avis
- Lots
- Lot unique
- Durée
- 48 mois
- Début d'exécution
- 15 février 2027
- Variantes
- Interdites
- Forme du marché
-
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec cinq (5) opérateurs économiques maximum
- Maximum : 1 333 333,33 € HT
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Lettre de candidature (Dc1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de…
- Critère de sélection : Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés…
- Critères d'attribution
-
- Qualité : 60 %
- Qualité : 10 %
- Prix : 30 %
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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Calendrier
- 25 octobre 2026Publication de l'avis
- mercredi 25 novembre 2026 à 16h30Remise des offres
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux services de transport d'oeuvres pour le département du Nord
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) Accord-cadre à marchés subséquents (Articles R 2162-2, R2162-7 à R2162-12 - Code de la commande publique). Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Précision sur la date à laquelle seront fournis les services : février 2027 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique. Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
- Valeur estimée
- 1 333 333 € HT
Lot 0Accord-cadre à marchés subséquents relatif aux services de transport d'oeuvres pour le département du Nord
Description
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents, conclu avec cinq (5) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre à marchés subséquents relatifs aux services de transports d'oeuvres vise notamment les prestations suivantes :
- fabrication de conditionnements ; - manutention ; - emballage/déballage ; - transport ; - installation/ désinstallation et stockage d'oeuvres d'art. Il s'agit d'un accord cadre à marchés subséquents avec les seuils suivants :
- Sans minimum
- Avec maximum sur la durée totale de l'accord cadre : 1 333 333,33 euro(s) HT soit 1 600 000 euro(s) TTC. La date du 15/02/2027 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 15 février 2027
- Valeur estimée
- 1 333 333 € HT
Critère de sélection (Critère de sélection)
Lettre de candidature (Dc1) Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)Déclaration du candidat (Dc2) Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration de sous-traitance (Dc4), le cas échéant Déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'Economie)
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 60 — Valeur technique
- Qualité, pondération 10 — Valeur environnementale
- Prix, pondération 30 — Prix
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1892095
- Date limite de réception des offres
- 25 novembre 2026 à 16h30
Codes CPV
60100000Services de transport routier60400000Services de transport aérien60600000Services de transport par voie d'eau60200000Services de transport ferroviaire