Fourniture de pièces détachées pour epareuses et prestations annexes - 3 lots
Budget estimé
800 k€
montant estimé publié
Date limite
J-30
vendredi 27 novembre 2026 à 12h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Durée
- 48 mois
- Début d'exécution
- 15 janvier 2027
- Lieu d'exécution
- Hôtel du Département Cité St Jacques 47922 Agen
- Variantes
- Autorisées
- Lots
-
3 lots
- Lot 1 : Pièces détachées pour epareuses de marque sma et prestations annexes
- Lot 2 : Pièces détachées pour epareuses de marque energreen et prestations annexes
- Lot 3 : Pièces détachées pour epareuses de marque noremat et prestations annexes
- Conditions de participation
-
- Critère de sélection : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Critère de sélection : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Critère de sélection : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de…
- Critère de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois…
- Critère de sélection : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation…
- Dossier de consultation
- demat-ampa.fr/entreprise/consultation/611312?orgAcr…
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Calendrier
- 20 octobre 2026Publication de l'avis
- vendredi 27 novembre 2026 à 12h00Remise des offres
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Fourniture de pièces détachées pour epareuses et prestations annexes - 3 lots
- Valeur estimée
- 800 000 € HT
Lot 1Pièces détachées pour epareuses de marque sma et prestations annexes
- Description
- PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES DE MARQUE SMA ET PRESTATIONS ANNEXES&lt;br/&gt;
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 15 janvier 2027
- Valeur estimée
- 80 000 € HT
- Lieu d'exécution
- Hôtel du Département Cité St Jacques 47922 Agen
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur absence de participation Russieattestation d'emploi de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du Code du Travail)Attestation d'emploi de travailleurs en situation de handicap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://www.demat-ampa.fr
- Date limite de réception des offres
- 27 novembre 2026 à 12h00
Lot 2Pièces détachées pour epareuses de marque energreen et prestations annexes
- Description
- PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES DE MARQUE ENERGREEN ET PRESTATIONS ANNEXES&lt;br/&gt;
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 15 janvier 2027
- Valeur estimée
- 480 000 € HT
- Lieu d'exécution
- Hôtel du Département Cité St Jacques 47922 Agen
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur absence de participation Russieattestation d'emploi de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du Code du Travail)Attestation d'emploi de travailleurs en situation de handicap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://www.demat-ampa.fr
- Date limite de réception des offres
- 27 novembre 2026 à 12h00
Lot 3Pièces détachées pour epareuses de marque noremat et prestations annexes
- Description
- PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES DE MARQUE NOREMAT ET PRESTATIONS ANNEXES&lt;br/&gt;
- Durée du marché
- 48 mois
- Début d'exécution
- 15 janvier 2027
- Valeur estimée
- 240 000 € HT
- Lieu d'exécution
- Hôtel du Département Cité St Jacques 47922 Agen
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection (Critère de sélection)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaildéclaration sur l'honneur absence de participation Russieattestation d'emploi de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du Code du Travail)Attestation d'emploi de travailleurs en situation de handicap
- Critère de sélection (Critère de sélection)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection (Critère de sélection)
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Le financement est assuré sur les ressources propres du Département
- Variantes
- autorisées
- Documents de la consultation
- https://www.demat-ampa.fr
- Date limite de réception des offres
- 27 novembre 2026 à 12h00
Codes CPV
34900000Équipement de transport et pièces détachées divers34913000Pièces détachées diverses