Fourniture de pièces détachées pour epareuses et prestations annexes - 3 lots [marché alloti : 3 lots]
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-31
vendredi 27 novembre 2026 à 12h00
Durée
48 mois
d'après l'avis
Allotissement
3 lots
d'après l'avis
Travail à réaliser
FOURNITURE DE PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES ET PRESTATIONS ANNEXES - 3 LOTS L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 2026F028-030
- Type de marché
- Fournitures
- Procédure
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRI14 - Lot-et-Garonne
- Forme du marché
- L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre
- Durée
- 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Reconductions
- Non
- Lieu d'exécution
- Hôtel du Département Cité St Jacques 47922 AGEN
- Variantes
- Acceptées
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
- Lots
-
3 lots
- Lot 1 : Pièces détachées pour epareuses de marque sma et prestations annexes
- Lot 2 : Pièces détachées pour epareuses de marque energreen et prestations annexes
- Lot 3 : Pièces détachées pour epareuses de marque noremat et prestations annexes
- Conditions de participation
- Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi…
- Critères d'attribution
- Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026295022.htm
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L'avis publié
AVIS DE PUBLICITE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOT-ET-GARONNE Mme Sophie Borderie - Présidente Hôtel du Département Cité St Jacques 1633 Avenue Général Leclerc 47922 AGEN - Cedex 9
- Tél
- 05 53 69 40 85
SIRET 22470001300424 L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
- Durée
- 48 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
- Type de pouvoir adjudicateur
- Organisme de droit public
- Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur
- Services généraux des administrations publiques ; Le marché ne fait pas l'objet d'une procédure conjointe.
- Objet
- Fourniture de pièces détachées pour epareuses et prestations annexes - 3 lots
- Référence
- 2026F028-030
- Type de marché
- Fournitures
- Mode
- Procédure ouverte Lieu principal de d'exécution FRI14 - Lot-et-Garonne
- Code CPV principal
- 34900000 - Équipement de transport et pièces détachées divers La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Description
Forme
- Division en lots
- Oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
- Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire
- 3
- Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
- tous les lots peuvent être attribués à un même opérateur economique Quantité ou étendue
- Valeur estimée hors TVA
- 800 000,00 €
Lots
Libellé Estimé € HT CPV N° 01 PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES DE MARQUE SMA ET PRESTATIONS ANNEXES
- Description
- PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES DE MARQUE SMA ET PRESTATIONS ANNEXES
- Lieu de livraison
- Hôtel du Département Cité St Jacques 47922 AGEN
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 15/01/27
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
80 000 34913000 N° 02 PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES DE MARQUE ENERGREEN ET PRESTATIONS ANNEXES
- Description
- PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES DE MARQUE ENERGREEN ET PRESTATIONS ANNEXES
- Lieu de livraison
- Hôtel du Département Cité St Jacques 47922 AGEN
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 15/01/27
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
480 000 34913000 N° 03 PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES DE MARQUE NOREMAT ET PRESTATIONS ANNEXES
- Description
- PIÈCES DÉTACHÉES POUR EPAREUSES DE MARQUE NOREMAT ET PRESTATIONS ANNEXES
- Lieu de livraison
- Hôtel du Département Cité St Jacques 47922 AGEN
- Durée du marché
- 48 mois.
Durée à compter du 15/01/27
- Acceptation des variantes
- Oui
- Options
- Non
- Reconductions
- Non
240 000 34913000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions
Conditions particulières d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le financement est assuré sur les ressources propres du Département.
Conditions de participation
- Lot 1 : Pièces détachées pour epareuses de marque sma et prestations annexes
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur absence de participation Russie Attestation d'emploi de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du Code du Travail) Attestation d'emploi de travailleurs en situation de handicap Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Lot 2 : Pièces détachées pour epareuses de marque energreen et prestations annexes
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur absence de participation Russie Attestation d'emploi de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du Code du Travail) Attestation d'emploi de travailleurs en situation de handicap Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Lot 3 : Pièces détachées pour epareuses de marque noremat et prestations annexes
Autres exigences économiques ou financières : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur absence de participation Russie Attestation d'emploi de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du Code du Travail) Attestation d'emploi de travailleurs en situation de handicap Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
- Marché réservé
- Non
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Offres
- Remise des offres le
- 27/11/26 à 12h00 au plus tard.
- Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature
- français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
- Validité des offres
- 6 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres
- Date
- le 27/11/26 à 12h00
Renseignements complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
- Marché périodique
- Oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis
2nd semestre 2030 Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus CD 47 Hôtel du Département Cité St Jacques 47922 AGEN
- Tél
- 05 53 69 40 00
achat@lotetgaronne.fr
Recours
- Instance chargée des procédures de recours
- Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet BP 947 33063 Bordeaux Cedex
- Tél
- 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
- Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
- Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet BP 947 33063 Bordeaux Cedex
- Tél
- 05 56 99 38 00 - Fax : 05 56 24 39 03
greffe.ta-bordeaux@juradm.fr Envoi le 20/10/26 à la publication Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/10/26 à 15h10
Codes CPV
34900000Équipement de transport et pièces détachées divers