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Marché d'assurance prévoyance

TRANSPORTS EN COMMUN AGGLO.TROYENNE Aube (10) Publiée le 17 octobre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

Non précisée

Durée

5 ans

d'après l'avis

Allotissement

Lot unique

Travail à réaliser

Marché d'assurance prévoyance pour le personnel de la TCAT

L'essentiel de l'avis

Lots
Lot unique
Durée
5 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Clauses sociales et environnementales
  • Sans objet

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Marché d'assurance prévoyance

Lot 1Marché d'assurance prévoyance

Description
Marché d'assurance prévoyance pour le personnel de la TCAT
Durée du marché
5 ans
Début d'exécution
1er janvier 2027
Conditions d'exécution
Sans objet
Modalités de paiement
Financement sur le budget propre de l'acheteur. Le règlement des primes d'assurance intervient selon les modalités et échéances prévues dans les pièces du marché
Date limite de réception des candidatures
3 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

66512000Services d'assurances accidents et maladie
66511000Services d'assurance vie

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