Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-13
lundi 9 novembre 2026 à 18h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
4 lots
Travail à réaliser
responsabilité civile
L'essentiel de l'avis
- Référence
- AOMA-01-2026
- Variantes
- Non
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- EHPAD LES TILLEULS 01
- Code identification national
- 26010014400013
- Ville
- MONTLUEL
- Cp
- 01120
- Grp commandes
- Non
Communication
- Url profil ach
- https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1183306
- Identifiant interne
- AOMA-01-2026
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
- Nom contact
- SANSON Julie
- Adresse mail contact
- direction@ehpadmontluel.fr
- Tel contact
- +33 472251818
Procédure
- Capacité exercice
- Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances.
- Date réception offres
- 2026-11-09T17:00:00Z
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Critères attrib
- Critères techniques : 0,5 Critères prix : 0,4 Critères social : 0,1
Nature marché
- Intitule
- Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 66510000
Nature marché
- Description
- Marché d'assurances Dommages aux biens, responsabilité civile, risques statutaires, cyber risques.
- Lieu exécution
- Montluel
- Durée mois
- 60
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Oui
Lots › Lot
- Description
- dommages aux biens
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 66515200
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Montluel
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 66516000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Montluel
- Description
- Risques statutaires
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 66512000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Montluel
- Description
- Cyber risque
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 66000000
Lots › Lot
- Lieu exécution livraison
- Montluel
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Codes CPV
66510000Services d'assurance66515200Services d'assurance de biens66516000Services d'assurance responsabilité civile66512000Services d'assurances accidents et maladie66000000Services financiers et d'assuranceAnnonces similaires : assurances, Ain (01)
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