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ServicesCollecte et traitement des déchets

Prestations de collecte, de transport et d'enlèvement, d’élimination ou de valorisation des déchets hospitaliers pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises [Marché alloti : 16 lots]

Centre hospitalier des vallées de l'Ariège Ariège (09) Publiée le 9 octobre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info), BOAMP, JOUE
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Budget estimé

1,32 M€

montant estimé publié

Date limite

J-13

lundi 9 novembre 2026 à 12h00

Durée

48 mois

d'après l'avis

Allotissement

16 lots

Travail à réaliser

Prestations de collecte, de transport et d'enlèvement, d'élimination ou de valorisation des déchets hospitaliers pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande conformément au CCAP Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

L'essentiel de l'avis

Durée
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Variantes
Interdites
Forme du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande conformément au CCAP Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Lots
16 lots
  • Lot 1 : Collecte et élimination des déchets d'activité économique (DAE) du CHIVA à Saint Jean de Verges
  • Lot 2 : Collecte et valorisation du métal, des cartons et du papier, des films plastiques de palettisation et d'emballage des palettes et du bois de classe A du CHIVA à Saint Jean de Verges
  • Lot 3 : Mise à disposition ponctuelle de bennes sur des sites annexes au CHIVA
  • Lot 4 : Élimination des déchets d'activité économique (DAE) du CHAC
  • Lot 5 : Valorisation du métal, du papier,des boîtes métalliques, des cartons d'emballages et des films plastiques de palettisation et d'emballage du CHAC
  • Lot 6 : Mise à disposition de bennes sur le site principal du CHAC
  • Lot 7 : Collecte et élimination des déchets dangereux du CHIVA et du CHAC
  • Lot 8 : Collecte et traitement des huiles de cuisine du GHT
  • Lot 9 : Collecte et incinération des pièces anatomiques du CHIVA et du CHAC
  • Lot 10 : Collecte et traitement des déchets cytotoxiques du CHIVA et du CHAC
  • Lot 11 : Collecte et valorisation des textiles du CHIVA
  • Lot 12 : Collecte et élimination des prothèses à pile explantées (pacemakers, défibrillateurs, DMIA) du CHIVA et du CHAC
  • Lot 13 : Collecte et valorisation des emballages du CHIVA
  • Lot 14 : Collecte et traitement des biodéchets de la cuisine centrale du CHIVA (Saint Jean de Verges)
  • Lot 15 : Gestion de composteurs in situ pour les biodéchets des sites externes du CHIVA équipés de composteurs
  • Lot 16 : Collecte et traitement des biodéchets de la cuisine de le Résidence Jules Rousse
Visite obligatoire
Oui
  • Une visite sur site est obligatoire.
Conditions de participation
  • Critère de sélection : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Critère de sélection : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois…
  • Critère de sélection : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire
Clauses sociales et environnementales
  • L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
Dossier de consultation
marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-20262841513.h…

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Prestations de collecte, de transport et d'enlèvement, d'élimination ou de valorisation des déchets hospitaliers pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le montant indiqué (valeur estimée) est le montant maximum tous lots confondus sur la durée totale du marché

Valeur estimée
1 318 500 € HT

Lot 1Collecte et élimination des déchets d'activité économique (DAE) du CHIVA à Saint Jean de Verges
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Collecte et valorisation du métal, des cartons et du papier, des films plastiques de palettisation et d'emballage des palettes et du bois de classe A du CHIVA à Saint Jean de Verges
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 3Mise à disposition ponctuelle de bennes sur des sites annexes au CHIVA
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 4Élimination des déchets d'activité économique (DAE) du CHAC
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 5Valorisation du métal, du papier,des boîtes métalliques, des cartons d'emballages et des films plastiques de palettisation et d'emballage du CHAC
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 6Mise à disposition de bennes sur le site principal du CHAC
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 7Collecte et élimination des déchets dangereux du CHIVA et du CHAC
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 8Collecte et traitement des huiles de cuisine du GHT
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 9Collecte et incinération des pièces anatomiques du CHIVA et du CHAC
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 10Collecte et traitement des déchets cytotoxiques du CHIVA et du CHAC
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 11Collecte et valorisation des textiles du CHIVA
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 12Collecte et élimination des prothèses à pile explantées (pacemakers, défibrillateurs, DMIA) du CHIVA et du CHAC
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 13Collecte et valorisation des emballages du CHIVA
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 14Collecte et traitement des biodéchets de la cuisine centrale du CHIVA (Saint Jean de Verges)
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 15Gestion de composteurs in situ pour les biodéchets des sites externes du CHIVA équipés de composteurs
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Lot 16Collecte et traitement des biodéchets de la cuisine de le Résidence Jules Rousse
Durée du marché
48 mois
Début d'exécution
4 janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère de sélection (Critère de sélection)
  • Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnercharte Rgpd
  • Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
  • Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation des hôpitaux

Variantes
interdites
Date limite de réception des offres
9 novembre 2026 à 12h00

Codes CPV

90513000Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
90520000Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux
19620000Déchets textiles
77120000Services de compostage
90524400Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
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