Connexion Créer un compte
ServicesAssurances

Prestations de services d'assurance pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises et le GCS de biologie du territoire de l'Ariège [Marché alloti : 37 lots]

Centre hospitalier des vallées de l'Ariège Ariège (09) Publiée le 16 septembre 2026 AWS-Achat (marches-publics.info), BOAMP, JOUE
Vérifier mon éligibilité Avis officiel

Budget estimé

8,5 M€

montant estimé publié

Date limite

J-10

vendredi 6 novembre 2026 à 12h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

37 lots

Travail à réaliser

Prestations de services d'assurance pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises et le GCS de biologie du territoire de l'Ariège Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

L'essentiel de l'avis

Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Variantes
Autorisées
Lots
23 lots
  • Lot 1 : Responsabilité Civile et Risques Annexes CHIVA
  • Lot 2 : Responsabilité Civile et Risques Annexes CHAC
  • Lot 3 : Responsabilité Civile et Risques Annexes CHSL
  • Lot 4 : Responsabilité Civile et Risques Annexes RJR
  • Lot 5 : Responsabilité Civile et Risques Annexes EPMS
  • Lot 6 : Responsabilité Civile et Risques Annexes GCS
  • Lot 7 : Protection Juridique CHIVA
  • Lot 8 : Protection Juridique CHAC
  • Lot 9 : Protection Juridique CHSL
  • Lot 10 : Protection Juridique RJR
  • Lot 11 : Protection Juridique EPMS
  • Lot 12 : Protection Juridique GCS
  • Lot 13 : Dommages aux Biens et Risques Annexes CHIVA
  • Lot 14 : Dommages aux Biens et Risques Annexes CHAC
  • Lot 15 : Dommages aux Biens et Risques Annexes CHSL
  • Lot 16 : Dommages aux Biens et Risques Annexes RJR
  • Lot 17 : Dommages aux Biens et Risques Annexes EPMS
  • Lot 18 : Dommages aux Biens et Risques Annexes GCS
  • Lot 19 : Flotte Automobiles et Risques Annexes CHIVA
  • Lot 20 : Flotte Automobiles et Risques Annexes CHAC
  • Lot 21 : Flotte Automobiles et Risques Annexes CHSL
  • Lot 22 : Flotte Automobiles et Risques Annexes RJR
  • Lot 23 : Flotte Automobiles et Risques Annexes EPMS
Critères d'attribution
  • Qualité : 25 %
  • Qualité : 25 %
  • Qualité : 10 %
  • Prix : 40 %
Clauses sociales et environnementales
  • L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
  • L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par
Dossier de consultation
marches-publics.info/Annonces/MPI-pub-2026260707.htm

Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.

L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Prestations de services d'assurance pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises et le GCS de biologie du territoire de l'Ariège
Valeur estimée
8 500 000 € HT

Lot 1Responsabilité Civile et Risques Annexes CHIVA
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 2Responsabilité Civile et Risques Annexes CHAC
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 3Responsabilité Civile et Risques Annexes CHSL
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 4Responsabilité Civile et Risques Annexes RJR
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 5Responsabilité Civile et Risques Annexes EPMS
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 6Responsabilité Civile et Risques Annexes GCS
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 7Protection Juridique CHIVA
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 8Protection Juridique CHAC
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 9Protection Juridique CHSL
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 10Protection Juridique RJR
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 11Protection Juridique EPMS
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 12Protection Juridique GCS
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 13Dommages aux Biens et Risques Annexes CHIVA
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 14Dommages aux Biens et Risques Annexes CHAC
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 15Dommages aux Biens et Risques Annexes CHSL
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 16Dommages aux Biens et Risques Annexes RJR
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 17Dommages aux Biens et Risques Annexes EPMS
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 18Dommages aux Biens et Risques Annexes GCS
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 19Flotte Automobiles et Risques Annexes CHIVA
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 20Flotte Automobiles et Risques Annexes CHAC
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 21Flotte Automobiles et Risques Annexes CHSL
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 22Flotte Automobiles et Risques Annexes RJR
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations

Conditions d'exécution

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Financement sur budget d'exploitation de l'hôpital

Variantes
autorisées
Date limite de réception des offres
6 novembre 2026 à 12h00

Lot 23Flotte Automobiles et Risques Annexes EPMS
Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2027
Lieu d'exécution
Bp 90064 09017 Foix Cedex
Critère d'attribution
  • Qualité, pondération 25 — Valeur technique
  • Qualité, pondération 25 — Services associés
  • Qualité, pondération 10 — Performances en matière de protection de l'environnement
  • Prix, pondération 40 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par

Codes CPV

66510000Services d'assurance
66516400Services d'assurance responsabilité civile générale
66513100Services d'assurance défense et recours
66515000Services d'assurance dommages ou pertes
66514110Services d'assurance de véhicules à moteur
66512000Services d'assurances accidents et maladie
Lire l'avis officiel (AWS-Achat (marches-publics.info)) Autre publicationAutre publicationAutre publicationAutre publication

Autres annonces ouvertes de cet acheteur

Tous ses marchés
Maintenance d'installations de fluides médicaux pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises [Marché alloti : 3 lots]avant le 27 oct. 2026Maintenance et fourniture de pièces détachées de DM de lavage et stockage d’endoscopes distribués par LABORATOIRES ANIOS pour le GHT des Pyrénées ariègeoisesavant le 29 oct. 2026Transports terrestres de patients à la charge des établissements du GHT des Pyrénées Ariégeoisesavant le 2 nov. 2026Prestation d'assurance dommage ouvrage et de tous risques chantier pour les travaux qui vont démarrer au CHIVA et au CHAC [Marché alloti : 4 lots]avant le 4 nov. 2026Prestations de collecte, de transport et d'enlèvement, d’élimination ou de valorisation des déchets hospitaliers pour le GHT des Pyrénées Ariégeoises [Marché alloti : 16 lots]avant le 9 nov. 2026

Annonces similaires : assurances, Ariège (09)

Toutes
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Foixavant le 10 nov. 2026Marché public de services d'assurances pour les besoins de la Chambre d'Agriculture de l'Aude (Période 2027-2030 - 4 lots)avant le 4 déc. 2026Services d'assuranceavant le 27 juil. 2034