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Service d’assurances pour la Commune de Belgentier - lots 1 à 3

Commune de Belgentier (83) Var (83) Publiée le 17 octobre 2026 BOAMP, JOUE

Budget estimé

Non publié

Date limite

J-21

mardi 17 novembre 2026 à 17h00

Durée

À lire dans le dossier

Allotissement

3 lots

Travail à réaliser

La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour la commune de Belgentier. Le marché en décomposé en 3 lots tel que suit : Lot 1 : « Assurance responsabilité et risques annexes » Lot 2 : « Assurance dommages aux biens et risques annexes » Lot 3 : « Protection juridique des élus et agents »

L'essentiel de l'avis

Lots
3 lots
Début d'exécution
1er janvier 2027
Lieu d'exécution
83210 Belgentier
Variantes
Interdites
Dossier de consultation
marches-securises.fr

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L'avis publié

texte intégral

Procédure

Intitulé
Service d’assurances pour la Commune de Belgentier - lots 1 à 3

Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »

Lieu d'exécution
83210 Belgentier
Précisions sur le lieu
Marché passé selon un appel d'offres ouvert, en application de l'article L. 2124-2 du Code de la Commande Publique

Lot 1Assurance responsabilité et risques annexes

Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2030
Lieu d'exécution
83210 Belgentier
Documents de la consultation
http://www.marches-securises.fr/
Date limite de réception des offres
17 novembre 2026 à 17h00

Lot 2Assurance dommages aux biens et risques annexes

Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2030
Lieu d'exécution
83210 Belgentier
Variantes
interdites
Documents de la consultation
http://www.marches-securises.fr/
Date limite de réception des offres
17 novembre 2026 à 17h00

Lot 3Protection juridique des élus et agents

Début d'exécution
1er janvier 2027
Fin d'exécution
31 décembre 2030
Lieu d'exécution
83210 Belgentier
Variantes
interdites
Documents de la consultation
http://www.marches-securises.fr/
Date limite de réception des offres
17 novembre 2026 à 17h00

Codes CPV

66510000Services d'assurance
66516000Services d'assurance responsabilité civile
66515200Services d'assurance de biens
66516500Services d'assurance de responsabilité professionnelle

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