Traitement des déchets végétaux issus du secteur Est (Boos) sur une plateforme extérieure
Budget estimé
Non publié
Date limite
J-7
mardi 3 novembre 2026 à 16h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Lot unique
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Lots
- Lot unique
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lieu d'exécution
- 40 boulevard Stalingrad 76121 Le Grand-Quevilly Cedex
- Variantes
- Interdites
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue.
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Traitement des déchets végétaux issus du secteur Est (Boos) sur une plateforme extérieure
Lot 0Traitement des déchets végétaux issus du secteur Est (Boos) sur une plateforme extérieure
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 juillet 2027
- Lieu d'exécution
- 40 boulevard Stalingrad 76121 Le Grand-Quevilly Cedex
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Sur les propres ressources budgétaires de la collectivité
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1883524
- Date limite de réception des offres
- 3 novembre 2026 à 16h00
Codes CPV
90500000Services liés aux déchets et aux ordures