Travaux d'assainissement sur le territoire de la COR
Budget estimé
14,4 M€
montant estimé publié
Date limite
Aujourd'hui
mardi 27 octobre 2026 à 12h00
Durée
12 mois
d'après l'avis
Allotissement
3 lots
Travail à réaliser
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Valeurs estimées indiquées = montant maximum des 3 lots de cet accord-cadre. Elles comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prest similaires et reconductions)
L'essentiel de l'avis
- Forme du marché
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
- Durée
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Variantes
- Interdites
- Lots
-
3 lots
- Lot 1 : Secteur Amplepuis Thizy
- Lot 2 : Secteur Tarare
- Lot 3 : Secteur Haute Vallée d'Azergues
- Reconductions
- Elles comprennent la totalité des périodes de reconduction et les options (prest similaires et reconductions)
- Critères d'attribution
-
- Qualité : 50 %
- Qualité : 5 %
- Prix : 45 %
- Clauses sociales et environnementales
-
- L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat.
- Qualité, pondération 5 — Performances et démarche en matière de développement durable pour l'exécution des travaux (volet environnemental et volet social)
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Travaux d'assainissement sur le territoire de la COR
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Informations complémentaires
- Précision : au lieu de "durée (de 12 mois) (qui débute) à compter du 01/01/2027", lire "Période initiale allant du 01/01/2027 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 01/01/2027) au 31/12/2027"
- Valeur estimée
- 14 400 000 € HT
Lot 1Secteur Amplepuis Thizy
- Description
- Secteur Amplepuis Thizy<br/>
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Valeur estimée
- 4 800 000 € HT
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 50 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Performances et démarche en matière de développement durable pour l'exécution des travaux (volet environnemental et volet social)
- Prix, pondération 45 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le DCE
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877515
- Date limite de réception des offres
- 27 octobre 2026 à 12h00
Lot 2Secteur Tarare
- Description
- Secteur Tarare<br/>
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Valeur estimée
- 4 800 000 € HT
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 50 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Performances et démarche en matière de développement durable pour l'exécution des travaux (volet environnemental et volet social)
- Prix, pondération 45 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le DCE
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877515
- Date limite de réception des offres
- 27 octobre 2026 à 12h00
Lot 3Secteur Haute Vallée d'Azergues
- Description
- Secteur Haute Vallée d'Azergues<br/>
- Durée du marché
- 12 mois
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Valeur estimée
- 4 800 000 € HT
- Critère d'attribution
- Qualité, pondération 50 — Valeur technique
- Qualité, pondération 5 — Performances et démarche en matière de développement durable pour l'exécution des travaux (volet environnemental et volet social)
- Prix, pondération 45 — Prix des prestations
Conditions d'exécution
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le DCE
- Variantes
- interdites
- Documents de la consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1877515
- Date limite de réception des offres
- 27 octobre 2026 à 12h00
Codes CPV
45232410Travaux d'assainissement