Prestation de service d'assurance
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
lundi 19 octobre 2026 à 12h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
6 lots
Travail à réaliser
Prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de TREVOUX. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation via le profil acheteur de la commune : https://marchespublics.ain.fr Les prestations sont détaillées dans le dossier de consultation des entreprises.
L'essentiel de l'avis
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Lots
-
6 lots
- Lot 1 : Lot 1 : Dommages aux Biens
- Lot 2 : Lot 2 : Responsabilité civile générale
- Lot 3 : Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus
- Lot 4 : Lot 4 : Flotte-automobiles et auto-missions
- Lot 5 : Lot 5 : Garantie des accidents corporels
- Lot 6 : Lot 6 : Cyber risques
- Dossier de consultation
- marchespublics.ain.fr
Créez un compte gratuit : l'agent lit le dossier de consultation et détaille le travail, le budget et les exigences.
L'avis publié
Procédure
- Intitulé
- Prestation de service d'assurance
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
Lot 1Lot 1 : Dommages aux Biens
- Description
- Dommages aux Biens
- Informations complémentaires
- Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Documents de la consultation
- https://marchespublics.ain.fr
- Date limite de réception des offres
- 19 octobre 2026 à 12h00
Lot 2Lot 2 : Responsabilité civile générale
- Description
- Responsabilité civile générale
- Informations complémentaires
- Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Documents de la consultation
- https://marchespublics.ain.fr
- Date limite de réception des offres
- 19 octobre 2026 à 12h00
Lot 3Lot 3 : Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus
- Description
- Protection juridique. Défense pénale des agents et des élus
- Informations complémentaires
- Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Documents de la consultation
- https://marchespublics.ain.fr
- Date limite de réception des offres
- 19 octobre 2026 à 12h00
Lot 4Lot 4 : Flotte-automobiles et auto-missions
- Description
- Flotte-automobiles et auto-missions
- Informations complémentaires
- Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Documents de la consultation
- https://marchespublics.ain.fr
- Date limite de réception des offres
- 19 octobre 2026 à 12h00
Lot 5Lot 5 : Garantie des accidents corporels
- Description
- Garantie des accidents corporels
- Informations complémentaires
- Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Documents de la consultation
- https://marchespublics.ain.fr
- Date limite de réception des offres
- 19 octobre 2026 à 12h00
Lot 6Lot 6 : Cyber risques
- Description
- Cyber risques
- Informations complémentaires
- Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation.
- Début d'exécution
- 1er janvier 2027
- Fin d'exécution
- 31 décembre 2030
- Documents de la consultation
- https://marchespublics.ain.fr
- Date limite de réception des offres
- 19 octobre 2026 à 12h00
Codes CPV
66510000Services d'assurance66515000Services d'assurance dommages ou pertes66516000Services d'assurance responsabilité civile66513100Services d'assurance défense et recours66514110Services d'assurance de véhicules à moteur66512100Services d'assurance accidents66515411Services d'assurance pertes pécuniairesAnnonces similaires : assurances, Ain (01)
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