Révision du zonage assainissement collectif et non collectif sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération
Budget estimé
Non publié
Date limite
Clôturée
lundi 19 octobre 2026 à 14h00
Durée
À lire dans le dossier
Allotissement
Non précisé
Travail à réaliser
Montant HT maximum des prestations à bon de commande
10 000,00 Euro(s) H.T. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 120 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs sauf pour la partie à bons de commande et comprennent les prestations similaires envisagées
L'essentiel de l'avis
- Référence
- 26-042
- Forme du marché
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
- Variantes
- Non
- Dossier de consultation
- marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=de…
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L'avis publié
Organisme
- Nom officiel
- Thionville Fensch Agglomération
- Code identification national
- 99236773000015
- Ville
- Yutz
- Cp
- 57972
- Grp commandes
- Non
Communication
- Adresse du dossier de consultation
- https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1877288
- Identifiant interne
- 26-042
- Documents sécurisés
- Oui
- Url sécurité
- Non
Procédure
- Capacité exercice
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité eco fin
- Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité tech
- Renvoi au règlement de la consultation
- Date réception offres
- 2026-10-19T12:00:00
- Nb candidat reduit
- Non
- Attribution sans negociation
- Oui
- Variantes
- Non
- Catégorie acheteur
- Acheteur(s) habilité(s) à passer les bons de commande
- Critères attrib
- énoncé dans le Rc
Nature marché
- Intitule
- Révision du zonage assainissement collectif et non collectif sur le territoire de Thionville Fensch Agglomération
Code cpv › Objet principal
- Code CPV principal
- 71335000
Nature marché
Description : reprise plus haut, dans « Travail à réaliser »
- Lieu exécution
- FRF33 - Moselle, Ensemble du territoire de Thionville Fensch Agglomération 57970 Yutz
- Durée mois
- 12
Valeur estimee › Fourchette
- Valeur haute
- 120000
Nature marché
- Tranches
- Non
- Réservation marché
- Non
- Lots marché
- Non
Initial
- Inform complémentaire
- Non
Inform complémentaire
Autres inform complémentaire
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise définis dans le règlement de la consultation seront à transmettre par le candidat à l'appui de leur candidature. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis sur support physique électronique, sur support papier et par voie électronique (arrêté du 14 avril 2023 modifiant l'annexe 6 du code de la commande publique. Les formats des fichiers acceptés sont précisés dans le règlement de la consultation
Codes CPV
71335000Études techniques